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Alliance Vita : décryptage sur l'actualité du projet de loi "mariage/adoption couples homosexuels"

 

 
Le Décodeur n° 27
 19 04 2013

Le décryptage d’Alliance VITA sur l’actualité du projet de loi 
« Mariage/Adoption pour les couples de personnes de même sexe »


L’EVENEMENT

L’Assemblée nationale a examiné en seconde lecture le projet de loi sur le mariage et l’adoption pour les couples de personnes de même sexe. 

Les 18 articles qui restaient à examiner ont été adoptés entre le mercredi 17 et le vendredi 19 avril 2013 à l’aube, dans un climat de plus en plus tendu. 17 autres articles avaient été votés à l’identique par le Sénat, et donc n’étaient plus en discussion. Chaque article a été voté « conforme », c’est-à-dire dans les mêmes termes que ceux votés au Sénat ; il n’y aura donc pas de seconde lecture au Sénat. 

L’ensemble du texte fera l’objet d’un scrutin public mardi 23 avril. S’il est voté, ce qui ne fait guère de doute, le projet de loi sera considéré comme définitivement adopté. 

Le Conseil constitutionnel devrait être saisi rapidement, à la demande de l’opposition. Sa décision pourrait être rendue entre le 20 et le 25 mai prochain.

LE CHIFFRE 

25 heures en théorie, moins de 20 heures en réalité : c’est le peu de temps consacré à la discussion du projet de loi en seconde lecture, le groupe socialiste renonçant même à utiliser son temps pour raccourcir au maximum les débats.

L’examen du texte en première lecture avait duré plus de 110 heures (cf Décodeur n° 20). Cette fois-ci, le Gouvernement a eu recours au « temps programmé », technique introduite en 2009 pour affecter une durée maximale à la discussion d’un texte. L’opposition a dénoncé ce procédé, une grande partie de ses amendements ne pouvant plus être examinés correctement.

LE RESUME DU DEBAT

1) Une ambiance de plus en plus dégradée

Durant ces deux jours de discussion, les débats se sont déroulés dans une tension croissante, avec de nombreux incidents de séance, certains parlant même d’ « exaspération mutuelle » : d’un côté, l’opposition accusant la majorité de multiplier les manœuvres de procédure, de vouloir passer en force et d’être sourde à ses arguments et aux appels de la rue ; de l’autre côté, la majorité rongeant son frein dans un silence imposé par les consignes du gouvernement d’ « en finir au plus vite ».


2) Les motions de procédure

Comme lors de la première lecture (cf Décodeur n° 16), deux motions ont été présentées avant l’examen des articles. Débattues rapidement, elles ont été logiquement rejetées :
- Une « motion de rejet préalable » (qui vise à faire reconnaître que le texte proposé est contraire à une ou plusieurs dispositions constitutionnelles, ou de faire décider qu’il n’y a pas lieu à délibérer) a été défendue par Christian Jacob, président du groupe UMP, député de Seine-et-Marne. Elle a été rejetée par 236 voix contre et 122 pour.
- Une « motion de renvoi en commission » (qui demande à suspendre le débat public et à revenir en commission des lois pour approfondir la discussion) a ensuite été présentée par Hervé Mariton, député de la Drôme. Elle été également rejetée par 215 voix contre et 86 pour.

3) L’examen des articles restant en discussion

Aucun amendement de l’opposition n’a été adopté : l’objectif du Gouvernement était de ne pas toucher au texte issu du Sénat, de façon à obtenir un vote conforme sur l’ensemble du texte et ainsi mettre fin au plus vite à la discussion parlementaire. 

Les débats les plus importants, parmi les 18 articles discutés, ont concerné :

- Le contrôle du maire par le procureur de la République, pour s’assurer de la légalité des actes d’état-civil (article 1er bis A). 
La formule en cause est apparemment sans grande importance, car le procureur assume déjà cette mission depuis longtemps auprès des officiers de l’état civil. Les députés de l’opposition ont exprimé leur crainte que ce contrôle vise en réalité à brider la liberté de conscience des maires et adjoints : pourront-ils, sans risque de sanctions, ne pas célébrer de mariage entre personnes de même sexe ? Le président de la République avait lui-même évoqué cette possibilité le 20 novembre dernier, devant le Congrès des maires de France. 

- Le maintien des termes « père/mère » ou « mari/femme » dans le Code civil (article 4). La formulation retenue est celle du Sénat, afin de mettre sur un pied d’égalité tous les couples mariés, qu’ils soient de sexe différent ou de même sexe. 
Le Code civil serait complété ainsi : « Le mariage et la filiation adoptive emportent les mêmes effets, droits et obligations reconnus par les lois, à l'exclusion du titre VII du livre premier du présent code [NDR : celui qui concerne la filiation], que les époux ou les parents soient de même sexe ou de sexe différent. »
L’opposition a fortement insisté sur l’ambiguïté et les risques de dérives de ce nouveau principe, pour satisfaire les exigences d’une toute petite minorité. Pour mémoire, il y a environ 23 millions de couples mariés, et seulement 100 000 couples homosexuels (dont vraisemblablementquelques milliers seulement voudront se marier).

- Le droit, délégué au Gouvernement, de prendre par ordonnance (article 4bis) toutes les mesures nécessaires pour adapter l’ensemble de la législation française aux conséquences de cette loi. Ce « toilettage » concernerait pas moins de 14 Codes et de multiples autres textes législatifs, avec des milliers d’articles à passer en revue. L’opposition a dénoncé cette délégation de pouvoir extrêmement large, dont personne ne sait aujourd’hui à quoi elle aboutira exactement.
A noter : L’ordonnance doit être prise dans un délai de 6 mois. Un projet de loi de ratification(de cette ordonnance) sera ensuite examiné par le Parlement, en principe au 4ème trimestre 2013.

- L’introduction d’un droit, pour le salarié, de refuser d’être muté à l’étranger en raison de son orientation sexuelle (article 16bis). Plusieurs députés ont souligné le paradoxe qu’il faudrait alors faire son « coming-out », c’est-à-dire révéler publiquement son homosexualité, pour bénéficier de cette protection supplémentaire : celle de ne pas être sanctionné pour refus de mobilité dans un Etat incriminant l’homosexualité.

 


NOTRE COUP DE COEUR

« Cette loi sera réécrite si l’opposition actuelle revient au pouvoir en 2017 ». C’estl’engagement pris par de nombreux orateurs de l’opposition tout au long des débats. Il s’agirait essentiellement de revenir sur les dispositions concernant la filiation et l’adoption, et bien sûr celles qui sont attendues sur la PMA. 

Il faut cependant avoir bien conscience que l’abrogation complète de la loi sera extrêmement difficile, et qu’en tout état de cause il ne sera pas possible d’effacer de l’état civil les mariages et les adoptions qui auront eu lieu entretemps. 

L’heure n’est donc pas à se projeter dans une hypothétique révision, mais à continuer de s’opposer à cette loi qui bouleverse des valeurs fondamentales et qui provoque une fracture profonde dans la société (une majorité de Français étant désormais clairement contre ce texte).

NOTRE COUP DE GUEULE

« Il ne suffit pas d’accoucher pour devenir mère » : Mme Bertinotti, Ministre de la famille. « On leur raconte leur histoire, comment ils ont été fabriqués » : témoignage d’un couple d’hommes élevant deux enfants, cité par Mme Pochon, député de Seine-St-Denis. 

Plusieurs déclarations de ce type, ces derniers jours à l’Assemblée nationale, illustrent mieux que de longs discours l’esprit du projet de loi et le choc culturel qu’il sous-tend, imprégné de l’idéologie du Gender qui se déploie de plus en plus dans notre société.



A LIRE AUSSI :

COMMUNIQUE DE PRESSE : « Ignorer un mouvement social historique est une faute politique »

 

 

Sauvetage en Syrie

 

Un commando israélien au cœur de Damas pour sauver les derniers vestiges de la synagogue “Eliyahou Hanabi”.
Une grande action courage !!!

L’information n’a pas encore été confirmée officiellement mais selon un site de nouvelles qui se nomme en Syrie ‘Syria Truth’ ou « vérité », il donne des détails sur cette opération très spéciale concernant la célèbre synagogue de Damas attaquée, victime aussi de la violence des combattants syriens.

 Selon Syria Truth, les services de renseignements israéliens ont réussi à sauver des objets de grande valeur de la synagogue située dans le quartier Jobar, au nord-est de la capitale syrienne, et ce garce à l’aide de la Jordanie, de la Turquie et des hommes de l’Armée syrienne libre qui contrôlent ce quartier.
> Le site tient cette information de sa correspondante Léa Abarmovitch qui cite des sources proches du rabbin syrien Ibrahim Hamra lequel vit en Israël depuis 1994. Ce dernier fut dans le passé associé avec le grand rabbin de la Syrie avant de faire son Alya. Il donne de nombreux détails sur cette affaire délicate mais combien courageuse par les intervenants.


> La décision sauver le contenu de la Synagogue a été prise depuis trois semaines, confirment ces sources, lorsque le Rabbin a vu les images des violences en Syrie et la destruction d’une partie de la ville de Damas frappé par les bombes. Il a découvert les nombreux dommages des murs de la synagogue connue sous l’appellation Eliyahou Hanabi et a contacté le gouvernement israélien.


> Israël a décidé d’envoyer un commando spécial pour sauver les Sifrei Thora (rouleaux de Thora) et les derniers vestiges de la communauté juive de Syrie que renferme cette très ancienne synagogue.
> Le but de l’opération était de déménager tout le contenu de la synagogue fondée, selon la tradition, en 750 avant J.-C., c’est à dire avant 2760 années.L’un des objets qui a été sauvé est évidemment le rouleau de la Torah (Sepher Thora) considéré comme le plus ancien du monde.


> Ce commando israélien est composé de 15 éléments, principalement des hommes des pays arabes de Syrie, du Liban et deux personnes de l’Europe de l’Est ont participé à cette opération dangereuse en plein conflit syrien.


> Israël a mené toute l’opération avec les services de renseignement en Jordanie et en Turquie, et des membres de l’armée syrienne libre. Le commando israélien a « atterri » au coeur de Damas en se déguisant en combattants de l’Armée syrienne dans les zones sous contrôle islamique.
> L’opération s’est faite avec l’aide de la milice “Brigades de l’Islam”. Une source juive syrienne a révélé aussi que les membres du commando formés d’Israéliens d’origines arabes, Irakiens, Marocains et Libanais s’étaient déguisés en jihadistes islamistes.


> Les hommes du commando sont venus à la synagogue et ont emballées les accessoires afin de les transférer en Israël. Pour éviter que le commando se fasse repérer. Le commando israélien s’était divisé en 5 équipes pour sortir de la Syrie, via cinq directions différentes afin de quitter la Syrie sans se faire attraper. Les équipes ont été accompagnées par des voitures et des combattants spécialement préparées à l’avance par l’Armée syrienne libre. Toute l’équipe a ramené les derniers souvenirs de cette communauté juive de Damas et sont arrivés en Israël en toute sécurité.


> N’étant pas au courant de l’implication d’un commando israélien, des médias syriens, dont Sham Times ont indiqué, ce jeudi 28 mars 2013,que des miliciens de l’ASL ont été vus ces derniers jours en train de “dévaliser la synagogue en question”.Et de signaler que la famille juive Alawani qui s’occupait du site religieux n’a pas répondu à ses appels téléphoniques .

> Une vidéo diffusée sur YouTube, le 27 mars dernier, a filmé des images d’un milicien rentrant à l’intérieur de la synagogue, en train de montrer les cadres qui ont été vidés de leurs contenus. Ce qui montrent que le travail a été réalisé par des professionnels.


> Datant depuis 750 avant Jésus Christ, cette synagogue juive est l’un des plus vieux du monde, alors que le quartier Joubar comptait à cette époque l’un des plus grands rassemblements juifs arabes du monde, après celui de Khaybar en péninsule d’Arabie ( tous massacrés par le prophète Mahomet).
> Selon l’historien israélien Yaaron Haraël, cité par le journal israélien Maariv, c’est dans cette synagogue que le prophète Eliahou* priait Dieu et y a désigné à sa succession son disciple Elieshaa.

> Elle comporte l’une des plus anciennes bibliothèques de manuscrits hébraïques, dont la copie de la Torah la plus vieille du monde, ainsi qu’un certain nombre de tableaux et des chandelles.Durant plusieurs années, les autorités syriennes refusent d’entamer des travaux de réhabilitation de cette synagogue.


> Le site “Syria Truth” a profité de cette opération réussie de sauvetage du patrimoine juif en Syrie, pour lancer des accusations contre Israël et sois-disant son assistance à des milices sur place par le biais du Conseil militaire de l’ASL dans le gouvernorat de Deraa. Selon le site pro-Assad, les chefs de l’ASL et les instances politiques de l’insurrection, dont la Coalition nationale, effectuent des rencontres régulières avec les services de renseignements israéliens à Amman, depuis novembre dernier, sous le parrainage des services de renseignements jordaniens et du coordinateur nommé Ahmad Masri. Néanmoins cette information n’a jamais été confirmée.


> Téhéran ,qui soutient fermement le régime sanguinaire syrien de Bachar El Assad, accuse sans continuellement Israël de soutenir des “organisations terroristes” syriennes hostiles au régime. Alors qu’en réalité Jérusalem a pris le soin de ne pas s’impliquer dans les affaires intérieures de quelque pays de la région que ce soit.

 

 

5 arabes inculpés pour avoir voulu tuer des juifs sur le Mont du Temple (Europe Israël)

 

Le bureau du procureur du district de Jérusalem a présenté jeudi un acte d’accusation à la cour du district de Jérusalem contre cinq arabes de Jérusalem Est pour conspiration en vue de l’assassinat et du kidnapping de juifs priant sur le Mont du Temple et contre les forces de sécurité en poste à Jérusalem Est.

Selon l’acte d’accusation, le défendeur Nor Hamdan a décidé en février 2013 de mener des attaques à l’arme à feu contre les juifs venus prier sur le Mont du Temple et les forces de sécurité à Jérusalem Est.

Pour ce faire, Hamdan aurait recruté les quatre autres accusés et d’autres pour former une cellule terroriste.

Hamdan a pris contact avec plusieurs organisations terroristes à la fois en Judée Samarie et à Gaza pour recevoir une formation et des armes, dit l’acte d’accusation.

La cellule terroriste s’est réunie plusieurs fois en février et mars et visait à aider les organisations terroristes dans leur guerre contre Israël, dit l’acte d’accusation.

Ensuite, l’acte d’accusation dit que la cellule voulait kidnapper un juif avec une arme, dans le but de le tuer et de lui voler son arme pour d’autres activités terroristes.

L’état a demandé de renvoyer tous les accusés en garde à vue jusqu’à la fin de la procédure.

juif.org

 

USA : la réforme des lois sur les armes officiellement retirée (JSSNews).

 

Le chef de la majorité démocrate du Sénat américain, Harry Reid, a officiellement retiré de l’ordre du jour jeudi la proposition de loi soutenue par Barack Obama et visant à renforcer la législation sur les armes à feu, après un vote négatif mercredi.

Aucune réforme, même sur des sujets plus consensuels comme le trafic d’armes ou les soins psychiatriques, ne sera donc adoptée dans un avenir proche.

« J’ai parlé avec le président. Lui et moi sommes d’accord que la meilleure façon d’avancer (…) est d’appuyer sur pause et de geler la loi là où elle se trouve », a déclaré Harry Reid. Mais « ce débat n’est pas terminé, en fait, ce combat ne fait que commencer », a-t-il ajouté, sans préciser quand la proposition de loi pourrait être de nouveau soumise au vote.

Les sénateurs ont rejeté mercredi une loi qui aurait rendu obligatoires les vérifications d’antécédents judiciaires et psychiatriques avant l’achat d’armes dans des foires spécialisées et sur internet. Ils ont aussi voté contre une interdiction des armes d’assaut et des chargeurs de grande capacité.

 

 

L'énigme de la pyramide du Lac de Tibériade (JForum.fr).

 

En Israël des chercheurs ont découvert une pyramide antique géante au font du lac de Tibériade (connu également sous le nom de mer de Galilée).

Son âge est évalué à 4 000 ans environ ! Selon les Evangiles, les apôtres André et Pierre pêchaient dans ce lac. Maintenant les chercheurs veulent établir la destination de la pyramide. D’après une version, cette construction immergée était conçue comme écloserie de poissons.

La pyramide géante composée de pierre et de blocs de basalte a une forme conique. Elle est haute de 10 m pour un diamètre d’environ 70 m. Les chercheurs estiment qu’elle aurait été construite par les hommes. Selon eux, la probabilité de l’élévation du terrain sous l’effet des processus naturels est infime.

« La mer ne crée pas de telles formes. Nous appelons cela « l’âge de fer », mais il s’agit peut-être d’une période plus précoce. De grands blocs de basalte non taillés étaient posés dans un ordre déterminé, notamment pour des cultes. De tels cas sont assez nombreux en Galilée. En attentant nous n’avons pas trouvé de céramique qui permettrait une datation exacte. Si les pierres ont une forme géométrique, nous pourrons être plus précis. Que la pyramide est immergée ne pose pas de problème. Ce n’est pas très loin de la célèbre Colline, une des plus grandes nécropoles d’Israël situé à Tel Ber Yerah. A l’époque c’était une ville importante », explique Michael Eisenberg, de l’institut d’archéologie de l’Université de Haïfa.

Au troisième millénaire av. J.-C. Cette ville était une des plus grandes de la région. Selon les chercheurs les pierres utilisées pour la construction de la pyramide proviennent de la même région. Quant au rôle de la pyramide, les chercheurs préfèrent ne pas anticiper. Selon Michal Eisenberg, il ne s’agit pas d’un monument analogue aux pyramides d’Egypte ou aux ziggourats mésopotamiennes :

« Mais cela peut être un édifice de culte. Il faut retenir qu’à l’époque les nécropoles immenses et les lieux de culte étaient similaires, C’est peut-être un lieu de culte à l’instar de Stonehenge. Récemment une construction similaire a été découverte en Turquie. C’est une structure circulaire mégalithique située d’une façon déterminée par rapport au Soleil et aux étoiles ».

La question la plus importante et la plus complexe est la date de l’édification. Certains chercheurs n’excluent pas qu’à l’époque il n’y avait pas de lac. Mais c’est un point de vue très contestable, estime Léonide Beliaïev de l’Institut d’archéologie de l’Académie des sciences de Russie :

« Il ne faut pas faire de conjectures tant que nous ne connaissons pas la date. Parce qu’il y a 3 000 ou 4 000 ans le lac existait. Comment ses contours changeaient, la question concerne les spécialistes. Je ne pense pas que l’amplitude des marées était très forte dans le lac de Tibériade. Alors on peut supposer que la pyramide est beaucoup plus ancienne. Dans ce cas, il est peu probable qu’elle soit une construction artificielle ».

De tels sites immergés suscitent toujours le vif intérêt des spécialistes. Cela évoque les recherches de l’Atlantide. Personne ne compare, certes, la pyramide retrouvée au fond de la mer de Galilée à l’Atlantide, mais qui sait quelles découvertes archéologiques seront faites après son étude minutieuse.

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